Transmettre votre patrimoine

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Découvrez comment les solutions d’assurance peuvent vous aider à vous préparer à ce qui adviendra de votre succession – et à pourvoir aux besoins de vos bénéficiaires et des causes qui vous tiennent à cœur – à votre décès.

Vous préparer à transmettre un patrimoine avec succès

Régler une succession – et laisser un héritage – peut s’avérer un processus compliqué. L’assurance peut se révéler un moyen avantageux sur le plan fiscal de transmettre un patrimoine à la génération suivante, à un organisme de bienfaisance ou de le transférer hors de votre entreprise. Vos professionnels de confiance et vous pouvez vous fier à nos connaissances et à notre expérience pour vous aider à identifier les solutions d’assurance qui correspondent à votre planification.

Aider à faciliter la transmission

Quelle que soit votre valeur nette, votre succession peut être assujettie à un impôt important à votre décès. Les prestations d’assurance vie peuvent aider à remplir de telles obligations fiscales, permettant à votre succession de garder sa valeur. Le produit d’une police d’assurance vie personnelle est payé rapidement, soit à la succession pour payer l’impôt (sous réserve des frais d’homologation, le cas échéant) ou directement aux bénéficiaires, en dehors de la succession, en franchise d’impôt.

Plus de solutions de transmission du patrimoine

Cherchez-vous une façon de transmettre une partie de votre patrimoine à vos enfants ou petits-enfants? Nous pouvons vous montrer comment l’achat d’une police d’assurance vie en vue de leur offrir une couverture pourrait vous aider à y arriver.

Pour les personnes qui ont des actifs difficiles à partager, par exemple une résidence secondaire ou des bijoux qui leur sont chers, le capital-décès d’une assurance vie peut aider à partager équitablement la succession pour ceux ou celles qui n’héritent pas de l’actif en question.

Croissance à imposition différée en assurance vie

Vous pouvez réaffecter une partie de vos placements à revenu fixe pour acheter une police d’assurance vie libre d’impôt. Les primes, moins les frais d’assurance, s’accumuleront en bénéficiant d’un report d’impôt, sans entraîner de feuillets d’impôt annuels.

La succession peut alors utiliser le produit de la prestation de décès pour financer l’impôt à payer sur le revenu ou les gains en capital, créer un héritage personnel au profit des enfants ou autres personnes à charge, ou laisser un héritage social aux organismes de bienfaisance, aux fiducies ou aux fondations.

L’assurance personnelle peut aider à :

  • satisfaire l’impôt successoral
  • répartir la succession
  • optimiser la valeur de la succession

Partager votre patrimoine

Votre soutien des organismes de bienfaisance et des causes qui vous tiennent à cœur peut se poursuivre après votre décès.

Faire un don au moyen de l’assurance

Vous pouvez laisser un héritage durable – et profiter des avantages fiscaux – au moyen de l’assurance vie. Selon votre situation, l’organisme de votre choix peut détenir la police ou en être le bénéficiaire. En outre, l’organisme de bienfaisance ou la fondation peut toucher le produit en dehors de la succession.

Laissez-nous vous aider à identifier les solutions d’assurance qui conviennent à vos objectifs philanthropiques.

Aider à financer vos conventions et vos plans

Que vous soyez propriétaire unique d’une entreprise ou que vous soyez un des associés de l’entreprise, votre décès pourrait avoir un effet dévastateur sur la capacité de votre entreprise à poursuivre ses activités. On peut recourir à l’assurance vie pour aider à financer une convention de rachat, qui permettrait à votre part de l’entreprise d’être transmise sans difficulté aux personnes appropriées. Cette convention aide à promouvoir la santé financière et la viabilité de votre entreprise.

D’autres solutions de transmission du patrimoine

Les solutions d’assurance peuvent aussi vous donner la possibilité d’optimiser la valeur nette de vos actifs d’entreprise au moment de la transmission à la génération suivante.

Vous pouvez également profiter de la croissance à imposition différée dans une police d’assurance vie entière ou une police d’assurance vie universelle détenue au sein de la société. En outre, le produit de la prestation de décès, en entier ou presque, peut être versé par la société à l’abri de l’impôt.

Dans les situations où un seul de vos enfants participe à l’entreprise – laquelle représente souvent votre bien le plus important – le produit d’une police d’assurance vie peut aider à créer une part égale de la succession, à l’abri de l’impôt, pour les enfants qui ne participent pas à l’entreprise.

« En tant que parent, ma priorité absolue est d’assurer une relation positive entre mes enfants lorsque je ne serai plus là. Au moyen de l’assurance, une stratégie visant à égaliser la succession supprime l’obstacle qui pourrait les empêcher d’avoir une relation saine. »

Cathryne Johannesson
Directrice de succursale
RBC Dominion valeurs mobilières inc.

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*Les conseillers chez RBC Dominion valeurs mobilières ou chez RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements peuvent vous aider en matière de planification d’assurance.

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Nous pouvons vous expliquer comment les solutions d’assurance sont à même de protéger contre le risque de perte financière et d’aider à produire un revenu de retraite ou des liquidités supplémentaires.

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Une préoccupation au-delà de la création et de la protection du patrimoine est de subvenir aux besoins des enfants et petits-enfants. À l’aide de l’assurance vie, vous pouvez protéger votre patrimoine, réduire au minimum l’impôt et garantir la transmission efficace des actifs.

Optimiser votre legs

Les fonds distincts traditionnels et les RTG viennent compléter votre planification successorale par la création d’un legs en transmettant simplement et efficacement le patrimoine à la génération suivante.

Financer les conventions de rachat

L’assurance peut être un excellent moyen de financer une convention de rachat en cas de décès ou de maladie d’un partenaire en affaires. Les fonds produits satisfont la convention et réduisent au minimum toute perturbation pour les partenaires survivants.

Maximiser les actifs d’entreprise

La croissance à impôt différé de l’assurance vie peut permettre aux actifs de l’entreprise d’éviter l’impôt sur les gains accumulés et d’obtenir une croissance supérieure à celle qu’ils obtiendraient s’ils étaient investis dans des placements ordinaires. Au décès, la majeure partie du produit peut être prélevée sur l’entreprise, en franchise d’impôt.