Deux copropriétaires d’une entreprise florissante se sont servis de l’assurance afin de se protéger et de protéger leur participation dans leur entreprise. Découvrez comment vous pouvez le faire aussi.
Marc et Luc sont copropriétaires d’une entreprise florissante.
Dès le début de leur partenariat, ils se sont donné pour priorité de prévoir les imprévus qui pourraient survenir autant dans leurs entreprises qu’avec leur famille.
Il était impératif pour eux de s’assurer que la propriété de l’entreprise resterait entre les mains des propriétaires d’origine si quelque chose devait arriver à l’un ou à l’autre.
Ils savaient également que leur famille n’aurait aucun désir de se joindre à l’entreprise, aujourd’hui ou dans l’avenir.
Si l’un d’entre eux venait à décéder, les responsabilités qu’elles auraient à assumer en héritant de leur part de l’entreprise constitueraient un fardeau tant pour la succession du défunt que pour l’associé restant.
Ils ont donc conclu une convention d’achat-vente afin de se protéger ainsi que leur participation dans l’entreprise en cas d’imprévu.
La convention stipule qu’en cas de décès soudain de Marc ou de Luc, les actions de l’un seraient automatiquement vendues à l’autre.
Suivant la recommandation de leur conseiller, ils ont rencontré une spécialiste en planification successorale pour discuter de leurs besoins financiers.
La spécialiste a donc recommandé une solution d’assurance qui aiderait à financer la convention d’achat-vente.
En cas de décès, cette solution permettrait de disposer de liquidité immédiate afin de racheter les actions de la personne décédée et de protéger les deux familles.
En finançant leur convention de rachat de part d’associés avec une assurance-vie, Marc et Luc ont pu déterminer à l’avance la suite des événements.
Le financement de l’achat des actions de l’associé décédé proviendrait du produit de contrat d’assurance-vie souscrit par la société, assurant leurs deux vies et désignant la société comme bénéficiaire du contrat.
Dans cet exemple, si Marc ou Luc décédait, le produit de l’assurance-vie fournirait au propriétaire survivant les fonds nécessaires pour acheter les actions du défunt.
Ils réaliseraient ainsi leurs vœux de garder le contrôle de l’entreprise entre les mains de l’un des propriétaires originaux.
Demandez à votre conseiller de RBC valeurs mobilières de rencontrer un spécialiste en planification successorale ou conseiller en sécurité financière et découvrez comment les solutions d’assurances peuvent aider à financer une convention d’achat-vente entre actionnaires.
[MUSIQUE]
Cette vidéo et son contenu sont fournis par RBC Gestion de patrimoine afin de donner des indications générales à RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM ») et à RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc. (« RBC PH&N SCP ») ; ils ne sont fournis qu’à titre indicatif. Le terme « conseiller de gestion de patrimoine RBC » désigne les conseillers en placement RBC DVM et les gestionnaires de portefeuille PH&N, mais non les conseillers, Trust Royal, ni les conseillers, Banque privée.
Les commentaires contenus dans cette vidéo sont de nature générale et ne constituent pas des conseils juridiques, de placement, de fiducie, de succession, de comptabilité ou de fiscalité. Les produits d’assurance sont offerts par l’entremise de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (« SF RBC GP »), filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* SF RBC GP est inscrite au Québec en tant que cabinet de services financiers. RBC Dominion valeurs mobilières Inc., SF RBC GP et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. * Membre – Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et SF RBC GP sont des sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine, division opérationnelle de Banque Royale du Canada. Veuillez visiter https://www.rbc.com/conditions-dutilisation pour obtenir plus d’information sur les entités qui sont des sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine. ® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisées sous licence. © Banque Royale du Canada. 2021. Tous droits réservés.